Mentions légales

Le site internet thionville-fensch.fr est le site officiel de Thionville Fensch Agglomération (ci-après TFA ou communauté d'agglomération)

TFA
Hôtel de communauté - Siège
4, avenue Gabriel Lippmann
CS 30054 – 57972 YUTZ Cedex

Directeur de la publication : Monsieur Pierre CUNY - Président de TFA

Le site internet thionville-fensch.fr est géré par la Direction de la communication de TFA

Conception développement et charte graphique 

CIMEOS
2 rue Joliot Curie
25870 LES AUXONS
www.cimeos.com

Hébergement

Ce site est hébergé par Kenua sur son infrastructure Cloud.
www.kenua.com

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet thionville-fensch.fr sont la propriété de la TFA ou de tiers les ayant autorisées à les utiliser. 

Ces contenus sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique à ce titre que : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute utilisation de ce contenu, autre que celles autorisées par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, doit avoir fait l’objet d’une autorisation préalable expresse sollicitée par courriel (via le formulaire de contact) ou par courrier postal

Les reproductions de photographies présentes sur le site et autorisées par TFA devront faire apparaître, sauf mentions contraires figurant sous ladite photographie, les crédits photographiques TFA;

Toute copie illicite du contenu du présent site internet peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos (sauf mention particulière) :

• TFA -DR- Raphaël PORTÉ
• TFA -DR- David HOURT

Crédits vidéo : TFA -DR- Service Communication (sauf mention particulière)

Les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la TFA sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de ces éléments graphiques, sans autorisation préalable et écrite, est interdite.

Le site internet de TFA contient des liens vers d’autres sites indépendants. Ces liens sont établis avec précaution, pour autant la communauté d’agglomération n’a pas de contrôle direct sur le contenu de ces sites ou sur les changements qui peuvent y apparaitre. L’utilisateur est responsable de ses propres décisions à propos de l’exactitude, l’actualité et la fiabilité de l’information contenue dans ces sites externes. Les liens sur des sites externes n’impliquent pas une recommandation par le site thionville-fensch.fr de tout contenu proposé par ces sites ou de tout service ou produit offerts par des tierces parties, par ou via ces sites. Les utilisateurs de ces liens reconnaissent être informés de l’entité hébergeant le site qu’ils visitent.

La communauté d’agglomération autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu, à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou qui portent atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

Cette autorisation est cependant accordée sous réserve :

• que l'intégralité de la page liée soit respectée, et qu’aucune imbrication dans un autre site ne soit réalisée ;
• que le lien indique clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page d’origine ;
• que l’accès aux pages du site de la communauté d’agglomération soit gratuit et que l’utilisation de liens vers ce site ne soit pas effectuée à des fins commerciales et publicitaires.

La communauté d’agglomération se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elles estiment non conforme à sa ligne éditoriale.

La communauté d’agglomération décline toute responsabilité sur les contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis le présent site.